Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE P TIT +
citycom, sarl

Numéro de dépôt :
4044306
Date de dépôt :
01/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE P TIT + de citycom

Présentation de la marque LE P TIT +

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) citycom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT + »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) citycom domicilié(e) 25 rue du Docteur Charles Coubard - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, citycom, M. Franck GODINEAU domicilié(e) 25 rue du Docteur Charles Coubard - 49300 - CHOLET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

citycom a également déposé les autres marques suivantes : WEB PUBLISHER , CITYCOM , CITYTOP , CITYCOM , CITYPAGE , CAPFINANCEMENT


citycom, sarl - 25 rue du Docteur Charles Coubard - 49300 - CHOLET - France


citycom, M. Franck GODINEAU - 25 rue du Docteur Charles Coubard - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 23 septembre 2014 - Rejet total n°631925 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.